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TRIBUNE JURIDIQUE : CONFRONTATION ENTRE LE CONSEIL D’ETAT ET L’ASSEMBLEE NATIONALE.CAS DE LA DÉCHÉANCE DU PREMIER VICE-PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE.

La chambre basse du parlement de la République Démocratique du Congo a connu des moments de turbulence durant lesquels nombreux de ses membres se sont alignés derrière une pétition contre leur premier vice-président, Jean-Marc KABUND. Après sa déchéance, ce dernier a utilisé des moyens de droit pour se voir rétabli dans ses prérogatives. Entre-temps, l’organisation de l’élection censée conduire à son remplacement a été amorcée.

JM KABUND à l assemblée Nationale

D’entrée de jeu du conseil d’Etat, la juridiction suprême de l’ordre administratif, qui interdit l’accès des élus au sein de la chambre parlementaire, en vue d’élire un nouveau premier vice-président, a mis de l’huile sur le feu. Nombreux sont de cet avis que ladite juridiction ne peut influencer ou prendre des décisions s’imposant au pouvoir législatif, étant donné qu’ils n’ont aucun lien organique et au regard du principe de séparation du pouvoir. C’est ainsi, qu’il est nécessaire de donner une explication sur la relation entre le conseil d’Etat et l’Assemblée nationale, tout en concluant par l’analyse initiée par Monsieur Jean Marc KABUND.
DE LA RELATION ENTRE LE POUVOIR JUDICIAIRE ET LEGISLATIF : CAS DU CONSEIL D’ETAT ET  DE L’ASSEMBLEE NATIONALE                                                            
Entre les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire, il doit exister une séparation des pouvoirs mais pour autant il faut que le pouvoir arrête le pouvoir. La Constitution congolaise du 18 février 2006 en son article 100, dispose que le parlement vote les lois, contrôle le Gouvernement, les entreprises publiques ainsi que les établissements et  les services publics. Néanmoins, Il arrive que le parlement pose d’autres actes que ceux qui lui sont attribués par l’article 100 de la constitution notamment les actes d’assemblée. Le groupe de mots « actes d’assemblée » recouvre les actes non législatifs du parlement.
Par ailleurs, un acte législatif est un acte portant normes générales, impersonnelles et obligatoires émanant d’une assemblée populaire ou de l’exécutif dans les respects des normes prévues par la Constitution congolaise. Cette indication recouvre donc les lois, les édits provinciaux et les actes ayant force de loi.
Cependant, par actes d’assemblée, on entend les actes pris par le parlement en dehors de sa mission principale qui est celle d’élaborer la loi. Ce sont des actes indispensables au fonctionnement des Assemblées parlementaires. A titre d’exemple, nous avons les questions orales ou écrites avec ou sans débat, la motion de défiance, de censure, l’adoption des règlements intérieurs des chambres parlementaires, du Congrès, des commissions parlementaires,  les résolutions, les recommandations, etc.
Néanmoins, il est important de signaler que tout acte pris par le parlement en dehors de sa mission d’élaborer la loi ne constitue pas pour autant un acte d’assemblée. Certains actes pris par les présidents des assemblées parlementaires peuvent se révéler être des actes administratifs. A titre d’exemple, les décisions d’affectation des agents de carrière des services publics de l’Etat mis à leur disposition, etc.
A cet effet, nous devons faire le distinguo entre, d’une part, les actes d’assemblée, d’autre part, les actes administratifs, en vue de connaître les juridictions compétentes de l’un et de l’autre.
L’acte administratif étant un acte juridique pris par une autorité administrative, le conseil d’Etat se trouve en principe, être compétent pour connaître des irrégularités liées à cette matière. Au demeurant, la cour constitutionnelle peut aussi connaître des irrégularités liées à des actes administratifs mais dans le seul cas où ces actes administratifs sont réglementaires, ont un caractère général et impersonnel. En plus d’être seule compétente sur les actes d’assemblée, la cour constitutionnelle se voit bénéficier, par la constitution, d’une compétence propre au conseil d’Etat : celle du contrôle des actes administratifs réglementaires. Par conséquent, comme le dit le professeur Dieudonné KALUBA DIBWA, dans sa thèse sur le contentieux constitutionnel en République démocratique du Congo, le juge constitutionnel restera compétent toutes les fois qu’un acte administratif réglementaire ne peut être contrôlé par le juge administratif au motif qu’il serait un acte de gouvernement.
Après une analyse des concepts actes législatifs, actes d’assemblée et actes administratifs, nous pouvons alors juger de manière concrète la compétence du conseil d’Etat dans l’affaire KABUND.
 
DE LA PROCEDURE EN REFERE-LIBERTE DEVANT LE CONSEIL D’ETAT
En date du 08 juin 2020, l’honorable Jean Marc KABUND a saisi le conseil d’Etat en procédure de référé (conformément à l’article 278 de la loi du 15 octobre 2016 portant juridiction de l’ordre administratif) pour contester la décision fixant le calendrier de l’élection ainsi que l’installation de son successeur au bureau de la chambre basse du parlement. Sa demande auprès de cette haute cour réside sur le fait d’enjoindre au bureau de l’assemblée nationale, par sa Présidente Jeannine MABUNDA, de surseoir l’élection du nouveau premier-vice président.
Qu’est ce qu’une procédure en référé ?
La procédure en référé est celle à travers laquelle on demande à une juridiction d’ordonner des mesures provisoires de façon rapide afin de préserver les droits du demandeur. Cette procédure devant les juges administratifs tend donc à avoir, auprès de cette juridiction, des mesures provisoires permettant de préserver ses droits.
Dans notre cas d’espèce, il sied de relever que monsieur KABUND a saisi le juge administratif, juge des référés, pour demander la suspension de la décision administrative de l’organisation de l’élection qui donne lieu à son remplacement en attendant l’arrêt de la cour constitutionnelle saisie pour analyser sa déchéance.
Notons que l’article 283 de la loi du 15 octobre 2016 sur les juridictions de l’ordre administratif indique que lorsqu’une décision administrative porte gravement atteinte et de manière manifestement illégale à une liberté publique et/ou fondamentale, le juge des référés saisi par une demande en référé-liberté peut ordonner toute mesure nécessaire à la sauvegarde de la liberté. Le juge des référés se prononçant dans les quarante-huit heures lorsqu’il statue en référé-liberté.
Ainsi, se déclarant régulièrement saisi, le conseil d’Etat va en date du mercredi 10 juin 2020, rendre une ordonnance en référé-liberté ordonnant la suspension de l’élection de la nouvelle vice-présidente proposée par l’Union pour la Démocratie et le Progrès Social (UDPS).
Néanmoins, la déchéance d’un membre du bureau de l’assemblée nationale étant un acte d’assemblée, son annulation ne peut être ordonnée que par la cour constitutionnelle. C’est ainsi, que monsieur KABUND saisira cette juridiction pour essayer de se voir rétabli dans ses droits.  
En guise de conclusion, l’article 151 de la constitution à son alinéa 2 indique que le pouvoir législatif ne peut ni statuer sur des différends juridictionnels, ni modifier une décision de justice, ni s’opposer à son exécution. Les mesures provisoires prises par la juridiction administrative doivent donc être respectées.

Riphat MUDIAMBE SANTU /Licencié en droit public, chercheur scientifique ,chargé des questions juridiques du mouvement « il est temps ».

LISA BWALELO,UNE IMAGE DE DYNAMISME ET DE COURAGE.

Lisa Bwalelo, jeune étudiante en Administration des affaires et Sciences économiques à l’Université Protestante au Congo et PDG de UzimaCollection, fait ses premiers pas dans le monde de la mode et voit plus loin que le bout de son nez.

Ayant grandi au milieu de couturières dont sa sœur et sa grand-mère, Lisa emboîte les pas de celles-ci lorsqu’elle décide d’entreprendre. Elle apprend donc la couture. C’est ainsi qu’elle crée en 2018 Uzima Collection , une ligne de vêtements customisés en pagne mais aussi des prêt-à-porter en pagne.

L.BWALELO sur le plateau de Vdl en 2019/Par A.Nyembo

Aidée et encouragée par ses proches, la jeune entrepreneure se fait une place dans ce nouveau monde en enchaînant les ventes et est bien déterminée à faire long feu dans sa ligne vestimentaire. Surtout, elle ne compte pas s’arrêter à la mode mais plutôt investir dans d’autres domaines, entre autres la décoration intérieure.

Combiner le travail et les études semble une tâche compliquée mais « Madame Uzima » ne perçoit pas les choses d’un seul paramètre. C’est alors qu’à la question de savoir comment elle concilierait les deux mondes, elle répond : « Les sciences se complètent. Le savoir que j’acquiers à l’Université, l’administration par exemple, m’est d’une grande aide dans la gestion de mon entreprise. »

À travers #VDL, Lisa Bwalelo encourage la jeunesse congolaise à entreprendre en se basant sur la persévérance et le business-plan car les difficultés y sont évidentes.

Est-il réellement possible de concilier études et entrepreneuriat ? Entreprendre est une activité à laquelle les jeunes se donnent à coeur joie, où ils se livrent sans avoir acquis les bases fondamentales de l’entrepreneuriat. Ce faux pas les rattrape d’une manière ou d’une autre et les empêche de faire long feu dans ce domaine qui est actuellement très prisé par la jeunesse. Lisa Bwalelo se démarque de ce lot, année après année elle améliore et restructure son entreprise de manière plus professionnelle.

Nous vous invitons à suivre l’intégralité de son passage à #VDL sur notre page YouTube https://youtu.be/vd2xsUdizTQ

Sephora Mangbenza

VDL reçoit un homme de loi.

Licencié en Droit public à l’Université Catholique du Congo, Kambilo Mukindji Christian Cicéron est actuellement avocat au barreau Kinshasa, breveté en droit Ohada sur les procédures simplifiées de recouvrement et de voies d’exécution, breveté en Contentieux électoral par la Ligue congolaise des électeurs (ONG), et CEO d’une P.M.E.

Maître C.Kambilo sur le plateau de l’émission en 2019/Par A.Nyembo

Fortement intéressé par la politique de son pays qui est la RDC, il est aussi communicateur au sein de l’ECIDE (jeunes) parti politique de l’ancien candidat aux élections présidentielles 2018, Monsieur Martin Fayulu.

Comme passionné de la politique, Monsieur Kambilo mène une lutte acharnée pour l’avancement de ce pays. Prochain candidat aux élections législatives, il décide de se présenter en tant que porte parole du peuple pour enfin montrer, par les fruits de son travail, son amour pour ce pays.

Sur le plateau de #VDL, dans la rubrique « Politique pour les nuls« , l’avocat nous éclaire sur certaines zones d’ombres qui règnent encore sur la place. Autour de deux sujets captivants, il nous partage son intelligence afin d’aider le peuple à avoir connaissance sur la situation politique du pays.

Depuis la rentrée scolaire 2019, l’article 43 de la constitution est mis en application sous la direction du chef de l’Etat. Mais pouvons-nous dire que cette décision a été appliquée de manière précipitée ou peut-elle être prise pour un faible commencement dans l’attente d’un avenir meilleur ?

À ce sujet, il juge très possible la réalisation de cet article mais une réalisation encore lointaine tenant compte de la situation financière du pays. Cela est un avis que nous partageons mais il poursuit en qualifiant cette décision de populisme. « Le Chef de l’Etat et certaines personnalités politiques, celles de l’UDPS surtout, l’usent pour faire une publicité en la personne du président » , affirme-t-il.

« Quoi que ce soit un acte encourageant, cela ne devrait en aucun cas faire objet de campagne du président car c’est une disposition de la constitution depuis l’an 2006, l’année de sa publication ».

Les questions sur la probabilité et l’éligibilité de la candidature du sénateur à vie, Monsieur Joseph Kabila, aux élections 2023 constituent un sujet suscitant une longue et bonne discussion sur le plateau de #VDL. Monsieur Kambilo se montre clair et surtout convainquant en émettant des avis vérifiables dans la constitution qui, pour lui, est comme une bible.

Nous vous invitons à suivre l’intégralité de cette discussion sur notre chaîne YouTube https://youtu.be/vd2xsUdizTQ.

Très sûr de lui et très responsable de ses dires, Maître Kambilo invite tout juriste qui aurait un avis contraire de se prononcer (défit lancé).

Chers juristes, chers tous, n’hésitez donc pas à vous présenter sur le plateau de #VDL pour non seulement relever ce défi mais aussi discuter de plusieurs autres situations politiques qui créent encore un quiproquo auprès de la population.

MAVUNGU NKURU Sephora

La femme derrière les pinceaux

De son vrai nom Concily Assongo, Miss Gold est une jeune entrepreneure en vogue dans le domaine du maquillage professionnel. A l’âge de 22ans, Miss Gold, étudiante en Économie à l’Université Catholique du Congo, développe sa passion pour les pinceaux et les couleurs qui soulignent la beauté féminine.

C.Assongo lors de son passage dans femme en marche 2019/Par A.Nyembo

Les études poursuivies pour faire honneur à ses parents ne l’éloignent pas de ses ambitions pour autant.

Puisqu’elle porte bien son prénom, entre livres et beauté, elle a su concilier les bases de gestion d’une entreprise à sa passion transformée en startup.

Le maquillage n’a pour elle aucune limite dans la mesure où il est modéré et adapté aux diverses circonstances,legé pour les activités quotidiennes et amplifié pour les grands événements. « Le maquillage ne dénaturalise pas la femme, au contraire, il souligne sa beauté afin de ressortir sa vraie nature » a-t-elle confessé aux micros de #VDL.

La flagrante concurrence dans son secteur ne l’effraie pas. Le plus important est d’exercer sa passion, se sentir dans son élément tel un poisson dans l’eau, un orateur derrière son micro et elle avec ses pinceaux. Contre toute attente, ses concurrents ne lui paraissent pas comme des vagues étouffantes. Ils sont une source d’inspiration qui lui permettent d’améliorer ses œuvres et apporter de l’innovation. La disponibilité est sa particularité.

Elle est disposé à s’adapter aux genres du maquillage imposé à la demande, disponible à organiser son temps par rapport aux horaires de ses clients, disponible à se plier aux caprices des femmes. Et enfin disponible à recevoir un plus grand nombre de rendez-vous sans discrimination.

Miss Gold encourage toutes jeunes femmes désireuses d’œuvrer dans le maquillage. Qu’elles se lancent sans peur ni crainte et avec un plan d’affaires bien élaboré dans le but de ne pas esquiver tous les coups mais d’amortir le choc du début. Et cet appel n’est pas lancé qu’aux futures maquilleuses professionnelles, mais à toutes les femmes qui veulent tenir les rênes du monde d’affaires.

Pour voir l’intégralité de ses intelligibles propos, veuillez nous suivre sur notre page YouTube https://youtu.be/vd2xsUdizTQ

Bénie Tsasa

DEBORAH MUTUND, la femme aux multiples casquettes.

Deborah Mutund dans les locaux de josepha cosmetics, par Andy Nyembo.

L’entrepreneuriat féminin n’est sur le devant de la scène que seulement depuis quelques années et souffre encore d’un manque de reconnaissance en dehors de la scène féminine, plus particulièrement en République Démocratique du Congo(R.D.C), pays où la femme est très souvent sous-estimée et mise à l’écart.

Cependant, grâce au développement du digital notamment des réseaux sociaux, la communauté de femmes battantes, ambitieuses et travailleuses a su se distinguer et devenir une réelle source d’inspiration pour les plus jeunes et même pour les plus vieux.

Aujourd’hui, VDLWEEK vous convie au travers de sa plume à découvrir dans la rubrique FEMME EN MARCHE ! le portrait d’une femme entrepreneur qui a su se démarquer et s’imposer dans un secteur où tout semblait l’handicaper.

Co-fondatrice d’une entreprise de cosmétique « JOSEPHA COSMETICS » avec ses deux sœur,

ensemble elles ont construit une entreprise familiale avec une cible largement étendue proposant des gammes de soins et des produits pourtous les profils : femmes, enfants, hommes et de tous les âges.

cette politique marketing est notamment soulignée par une grille tarifaire visant l’accessibilité et un savoir-faireprofessionnel avec comme mantra d’aider chaque femme dans sa quête de beauté et de bien-être .

Jeune entrepreneur, Deborah MUTUND est une consultante en relation publique et en communication de formation, conseillère en image et mannequin plus size.

Née à Kolwezi dans la province du Katanga en République Démocratique du Congo d’une famille de 12 enfants dont 9 filles, elle effectue ses études secondaires en côte d’ivoire et ses études universitaires à Cape Town en Afrique du sud, pays où elle débutera sa carrière de mannequin contre toute attente.Fustigée à cause de son poids et de sa couleur de peau, elle ne baisse cependant pas les bras, elle bouscule les standards de beauté en s’imposant dans le monde de la mode, l’égérie de plusieurs marques (DONNA) a également posé pour les plus grands magazines (Marie-Claire, Cosmopilitan, Glamour).

« Comme le dise les anglais …Nothing Is impossible… ce n’est pas parce que vous avez des défauts, que vous avez des limites que vous ne pouvez pas atteindre de grands objectifs »

Businesswomen, elle sera animée par le besoin de prouver sa valeur professionnelle en se hissant au top niveau, en se surpassant et aura à cultiver un sens de la rigueur, du courage et de la détermination pour devenir plus efficace et plus productive tout en apprenant de ses erreurs ce qui l’aidera à gérer son entreprise d’une main de fer.

« La vie n’est pas facile, très souvent on vend du rêve en disant …oui vous pouvez y arriver… mais c’est à coups de travaille et à coups d’échecs, très souvent on ne présente que le côté positif du travail, alors que le négatif est bel et bien là et il fait partie de la vie. Les obstacles, je les vois comme des challenges et j’essaie d’en relever le plus possible »

Très positive et fière de ce qu’elle est en tant que femme, elle assume pleinement ses courbes et sa carnation, elle porte haut l’étendard de la beauté, de la force, de l’intelligence de la femme congolaise.

Ce qui autre fois devait être ses handicapes majeurs, elle en a fait ses forces, ses atouts. Très engagée dans la lutte contre les violences faites aux femmes en générales, aux femmes rondes et aux femmes noires, aujourd’hui très active dans le mouvement « Body activisme/positivisme ».

D.Mutund et L.Lihau lors de l’interview chez Josepha Cosmetics, par A.Nyembo.

Deborah MUTUND aide les femmes à s’accepter telles qu’elles sont et à admirer leur corps, elle lutte essentiellement contre l’obsession de la société du poids et de l’apparence, car c’est un fléau qui touche de nombreuses femmes, fléau qui autre fois était sien, elle a dû elle-même surmonter des problèmes liés au manque de confiance en soi et l’amour de sa personne à cause de son physique.

« Y’a longtemps j’étais cette fille qui a grandi avec énormément de manque de confiance en soi, en voyant les autres je me disais c’est réservé aux autres pas à moi, je n’y arriverai jamais …. Mais une fois de plus il faut comprendre que les seules limites qu’on a sont celles qui sont dans nos têtes, à partir du moment où tu te dis que tout est possible tout le devient, seulement il faut se donner les moyens d’y parvenir, on ne né pas entrepreneur, on le devient et ça demande énormément de travail, de rage, de courage et de détermination pour y arriver »

Deborah MUTUND est une femme qui ne fait pas dans la dentelle lorsqu’il il s’agit de travailler, elle est bien partie pour marquer les esprits et implémenter sa vision autant dans l’entreprenariat congolais que dans la mode congolaise.

LAETITIA LIHAU